Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETRANOTE
LOGIC INSTRUMENT (SA)

Numéro de dépôt :
3068766
Date de dépôt :
29/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2010
TETRANOTE de LOGIC INSTRUMENT

Présentation de la marque TETRANOTE

Déposée le 29 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) LOGIC INSTRUMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TETRANOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-02 du 12 janvier 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOGIC INSTRUMENT domicilié(e) 19 bis rue de la Tourelle, BP116, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 762 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOGIC INSTRUMENT (SA) - France.

La marque TETRANOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068766.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETRANOTE est expirée depuis le 29 novembre 2010.

LOGIC INSTRUMENT a également déposé les autres marques suivantes : TETRAWIDE , TETRALIGHT , T TETRA , Athos , TETRA2 , TETRASMART , TETRA, PREMIERE STATION PORTABLE A VOTRE MESURE


LOGIC INSTRUMENT (SA) - 19 bis rue de la Tourelle, BP116, 95170 DEUIL-LA-BARRE - France - SIREN 341762573


LOGIC INSTRUMENT (SA) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication - Publication le 12 janv. 2001 au BOPI 2001-02

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